Victor-André Masséna d'Essling

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De: Victor-André MASSENA d'ESSLING
Objet:
vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000049171755(source JORF)
nomination
21 Février 202421/02/2024
De: Victor-André MASSENA D'ESSLING
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000043353479(source JORF)
nomination
13 Avril 202113/04/2021
De: MASSENA d'ESSLING (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000037433097(source JORF)
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000029552717(source JORF)
reconduction
08 Octobre 201408/10/2014
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000024558463(source JORF)
reconduction
14 Septembre 201114/09/2011
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000019391074(source JORF)
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000018875238(source JORF)
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Massena-d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000631380(source JORF)
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000810019(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000409472(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000224948(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000395474(source JORF)
nomination
23 Mai 199923/05/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000191568(source JORF)
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000359417(source JORF)
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
JORFTEXT000000351582(source JORF)
nomination
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.